4.1 Sous réserve des exceptions prévues à la clause 5 des présentes conditions générales, tout le contenu du site web, à l'exception de celui téléchargé par les utilisateurs, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, clips vidéo, compilations de données, mise en page, code sous-jacent et logiciels, est la propriété de ÉCOLE DE L'ESPRIT, de nos filiales ou d'autres tiers concernés. En continuant à utiliser le site Web, vous reconnaissez que ces éléments sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et autres lois nationales et internationales.

4.2 Sous réserve de la clause 6, vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, stocker ou réutiliser de quelque manière que ce soit les éléments du site Web, sauf indication contraire sur le site Web ou sauf autorisation écrite expresse de notre part.

5.1 Sauf indication contraire expresse, tous les droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur et les marques commerciales, sur les images et les descriptions des produits appartiennent aux fabricants ou aux distributeurs de ces produits, selon le cas.

5.2 Sous réserve de la clause 6, vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, stocker ou réutiliser de quelque manière que ce soit ces éléments, sauf indication contraire sur le site web ou autorisation écrite expresse du fabricant ou du fournisseur concerné.

Le contenu du site Web peut être réutilisé sans autorisation écrite lorsque l'une des exceptions détaillées au chapitre III de la loi de 1988 sur le droit d'auteur, les dessins et modèles et les brevets (Copyright Designs and Patents Act 1988) s'applique.

Ce site Web peut contenir des liens vers d'autres sites. Sauf mention expresse, ces sites ne sont pas sous le contrôle de ÉCOLE DE L'ESPRIT ou de nos filiales. Nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu de ces sites Web et déclinons toute responsabilité pour toute forme de perte ou de dommage résultant de leur utilisation. L'inclusion d'un lien vers un autre site sur ce site Web n'implique aucunement que nous approuvons ces sites ou ceux qui les contrôlent.

Les personnes souhaitant placer un lien vers ce site Web sur d'autres sites peuvent le faire uniquement vers la page d'accueil du site www.ecoledelesprit.com sans notre autorisation préalable. Les liens profonds (c'est-à-dire les liens vers des pages spécifiques du site) nécessitent notre autorisation écrite expresse. Pour en savoir plus, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse contact@ecoledelesprit.com.

• 9.1 Lorsque vous utilisez un système sur le site Web, vous devez respecter les règles suivantes. Le non-respect de ces règles peut entraîner la suspension ou la fermeture de votre compte :

9.1.1 Vous ne devez pas utiliser un langage obscène ou vulgaire ;

9.1.2 Vous ne devez pas soumettre de Contenu illégal ou autrement répréhensible. Cela inclut, sans s'y limiter, tout Contenu injurieux, menaçant, harcelant, diffamatoire, âgiste, sexiste ou raciste ;

9.1.3 Vous ne devez pas soumettre de Contenu destiné à promouvoir ou à inciter à la violence ;

9.1.4 Il est conseillé de soumettre vos demandes en français, car nous pourrions ne pas être en mesure de répondre aux demandes soumises dans d'autres langues ;

9.1.5 Les moyens par lesquels vous vous identifiez ne doivent pas enfreindre les présentes Conditions générales ou toute loi applicable ;

9.1.6 Vous ne devez pas usurper l'identité d'autres personnes, en particulier celle d'employés et de représentants de ÉCOLE DE L'ESPRIT ou de nos filiales ; et

9.1.7 Vous ne devez pas utiliser notre système pour des communications de masse non autorisées telles que des « spams » ou des « courriers indésirables ».

9.2 Vous reconnaissez que ÉCOLE DE L'ESPRIT se réserve le droit de surveiller toutes les communications qui nous sont adressées ou qui utilisent notre système.

9.3 Vous reconnaissez que ÉCOLE DE L'ESPRIT peut conserver des copies de toutes les communications qui nous sont adressées ou qui utilisent notre système.

9.4 Vous reconnaissez que toute information que vous nous envoyez via notre système peut être modifiée par nous de quelque manière que ce soit et vous renoncez par la présente à votre droit moral d'être identifié comme l'auteur de ces informations. Toute restriction que vous souhaiteriez imposer à notre utilisation de ces informations doit nous être communiquée à l'avance et nous nous réservons le droit de rejeter ces conditions et les informations associées.

• 10.1 Afin de pouvoir bénéficier des Services proposés sur ce Site Web et utiliser certaines autres parties du Système, vous devez créer un Compte qui contiendra certaines informations personnelles et informations de paiement pouvant varier en fonction de votre utilisation du Site Web, car nous ne vous demanderons pas d'informations de paiement tant que vous ne souhaiterez pas effectuer d'achat. En continuant à utiliser ce Site Web, vous déclarez et garantissez que :

10.1.1 toutes les informations que vous fournissez sont exactes et véridiques ;

10.1.2 vous êtes autorisé à fournir des informations de paiement lorsque cela est nécessaire ; et

10.1.3 vous veillerez à ce que ces informations restent exactes et à jour. La création d'un compte constitue une confirmation supplémentaire de votre déclaration et de votre garantie.

10.2 Il est recommandé de ne pas partager les informations relatives à votre compte, en particulier votre nom d'utilisateur et votre mot de passe. Nous déclinons toute responsabilité en cas de pertes ou de dommages résultant du partage des informations relatives à votre compte. Si vous utilisez un ordinateur partagé, il est recommandé de ne pas enregistrer les informations relatives à votre compte dans votre navigateur Internet.

10.3 Si vous avez des raisons de croire que les informations relatives à votre compte ont été obtenues par une autre personne sans votre consentement, vous devez nous contacter immédiatement afin de suspendre votre compte et d'annuler toute commande ou tout paiement non autorisé en attente. Veuillez noter que les commandes ou les paiements ne peuvent être annulés qu'avant le début de la prestation des services. Si une prestation non autorisée commence avant que vous ne nous ayez signalé la nature non autorisée de la commande ou du paiement, vous serez facturé pour la période allant du début de la prestation des services jusqu'à la date à laquelle vous nous avez signalé le problème, et vous pourrez être facturé pour un cycle de facturation d'un mois.

10.4 Lorsque vous choisissez votre nom d'utilisateur, vous devez respecter les conditions énoncées ci-dessus dans la clause 9. Tout manquement à cette obligation peut entraîner la suspension et/ou la suppression de votre compte.

11.1 ÉCOLE DE L'ESPRIT ou vous-même pouvez résilier votre compte. Si nous résilions votre compte, vous en serez informé par e-mail et une explication vous sera fournie. Nonobstant ce qui précède, nous nous réservons le droit de résilier sans donner de raisons.

11.2 Si nous résilions votre compte, toutes les commandes ou tous les paiements en cours ou en attente sur votre compte seront annulés et la fourniture des services ne commencera pas.

12.1 Bien que tous les efforts aient été faits pour garantir que toutes les descriptions générales des Services disponibles auprès de ÉCOLE DE L'ESPRIT correspondent aux Services qui vous seront effectivement fournis, nous ne sommes pas responsables des écarts par rapport à ces descriptions, car la nature exacte des Services peut varier en fonction de vos besoins et circonstances individuels. Cela n'exclut pas notre responsabilité en cas d'erreurs dues à une négligence de notre part et ne concerne que les écarts par rapport aux Services corrects, et non des Services totalement différents. Veuillez vous reporter à la sous-clause 13.8 pour les services incorrects.

12.2 Le cas échéant, vous pouvez être amené à sélectionner le plan de services requis.

12.3 Nous ne garantissons pas que ces services seront disponibles à tout moment et ne pouvons pas nécessairement confirmer leur disponibilité avant d'avoir confirmé votre commande. Les indications de disponibilité ne sont pas fournies sur le site web.

12.4 Toutes les informations relatives aux prix figurant sur le site web sont correctes au moment de leur mise en ligne. Nous nous réservons le droit de modifier les prix et de modifier ou de supprimer toute offre spéciale de temps à autre et si nécessaire.

12.5 En cas de modification des prix entre le moment où une commande de services est passée et celui où nous traitons cette commande et effectuons le paiement, le prix valable au moment de la commande sera utilisé.

13.1 Aucune partie de ce site Web ne constitue une offre contractuelle susceptible d'être acceptée. Votre commande constitue une offre contractuelle que nous pouvons, à notre seule discrétion, accepter. Notre acceptation est indiquée par l'envoi d'un e-mail de confirmation de commande. Ce n'est qu'après vous avoir envoyé un e-mail de confirmation de commande qu'un contrat contraignant sera conclu entre ÉCOLE DE L'ESPRIT et vous.

13.2 Les confirmations de commande visées à la sous-clause 13.1 vous seront envoyées avant le début des services et contiendront les informations suivantes :

13.2.1 La confirmation des Services commandés, y compris tous les détails relatifs aux principales caractéristiques de ces Services ;

13.2.2 Le prix détaillé des Services commandés, y compris, le cas échéant, les taxes, les frais de livraison et autres frais supplémentaires ;

13.2.3 Les dates et heures pertinentes pour la fourniture des Services ;

13.2.4 Les identifiants de l'utilisateur et les informations pertinentes pour accéder à ces services.

13.3 Si, pour quelque raison que ce soit, nous n'acceptons pas votre commande, aucun paiement ne sera prélevé dans des circonstances normales. Dans tous les cas, toute somme que vous aurez versée au titre de cette commande vous sera remboursée dans un délai de 14 jours calendaires.

13.4 Le paiement des Services sera effectué via le mode de paiement que vous avez choisi, immédiatement pour les frais d'installation correspondant au forfait que vous avez acheté et le même jour de chaque mois suivant (« cycle de facturation ») pour les frais accumulés au cours du mois précédent (« cycle de facturation ») ET/OU comme indiqué dans la confirmation de commande que vous avez reçue.

13.5 Nous nous efforçons d'honorer votre commande dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables ou, à défaut, dans un délai raisonnable suivant votre commande, sauf circonstances exceptionnelles. Si nous ne pouvons pas honorer votre commande dans un délai raisonnable, nous vous en informerons au moment où vous passez la commande par une note sur la page web correspondante ou en vous contactant directement après que vous ayez passé votre commande. Le délai n'est pas une condition essentielle du Contrat, ce qui signifie que nous nous efforcerons d'exécuter votre Commande dans les délais convenus, mais qu'il ne s'agit pas d'une condition essentielle du Contrat et que nous ne serons pas responsables envers vous si nous ne le faisons pas. Si les Services doivent commencer dans les 14 jours calendaires suivant notre acceptation de votre commande, à votre demande expresse, vous devrez reconnaître expressément que vos droits d'annulation légaux, détaillés ci-dessous dans la clause 14, seront affectés.

13.6 ÉCOLE DE L'ESPRIT mettra en œuvre tous les efforts raisonnables pour fournir les Services avec une compétence et un soin raisonnables, conformément aux meilleures pratiques commerciales.

13.7 Dans le cas où les Services fournis ne seraient pas conformes à votre commande et seraient donc incorrects, vous devez nous contacter immédiatement pour nous informer de l'erreur. Nous veillerons à ce que les corrections nécessaires soient apportées dans un délai de cinq (5) jours ouvrables.

Des conditions générales supplémentaires peuvent s'appliquer à la fourniture de certains Services. Il vous sera demandé de lire et de confirmer votre acceptation de ces conditions générales lorsque vous passerez votre Commande.

13.8 ÉCOLE DE L'ESPRIT fournit une assistance technique via notre forum d'assistance en ligne. 
ÉCOLE DE L'ESPRIT met tout en œuvre pour répondre dans les meilleurs délais, mais nous ne garantissons pas un délai de réponse particulier.

Nous souhaitons que vous soyez entièrement satisfait des Produits ou Services que vous commandez auprès de ÉCOLE DE L'ESPRIT. Si vous avez besoin de nous contacter au sujet de votre Commande, veuillez contacter le service clientèle par e-mail à contact@ecoledelesprit.com ou par courrier à notre adresse (voir section 1 ci-dessus). Vous pouvez annuler une Commande que nous avons acceptée ou résilier le Contrat. Si les Conditions particulières accompagnant le Service contiennent des dispositions relatives à l'annulation du Service, la politique d'annulation prévue dans les Conditions particulières s'appliquera.

• 14.1 Si vous êtes un consommateur résidant dans l'Union européenne, vous disposez d'un droit légal à un délai de réflexion. Ce délai commence à courir dès que votre commande est confirmée et que le contrat entre ÉCOLE DE L'ESPRIT et vous-même est formé, et prend fin à l'expiration d'un délai de 14 jours calendaires à compter de cette date. Si vous changez d'avis au sujet des Services pendant cette période et souhaitez annuler votre commande, veuillez nous en informer immédiatement en envoyant un e-mail à l'adresse suivante : contact@ecoledelesprit.com. Votre droit d'annulation pendant la période de réflexion est soumis aux dispositions de la sous-clause 14.2.

• 14.2 Comme spécifié dans la sous-clause 13.6, si les Services doivent commencer pendant la période de réflexion, vous devez en faire la demande expresse. En demandant que les Services commencent pendant la période de réflexion de 14 jours calendaires, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :

14.2.1 Si les Services sont entièrement fournis pendant la période de réflexion de 14 jours calendaires, vous perdrez votre droit d'annulation une fois les Services terminés.

14.2.2 Si vous annulez les Services après que leur fourniture a commencé mais qu'ils ne sont pas encore terminés, vous devrez tout de même payer les Services fournis jusqu'au moment où vous nous informez de votre souhait d'annuler. Le montant dû sera calculé proportionnellement au prix total des Services et aux Services effectivement fournis. Toutes les sommes déjà versées pour les Services seront remboursées, sous réserve des déductions calculées conformément à ce qui précède. Les remboursements, le cas échéant, seront effectués dans un délai de 5 jours ouvrables et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours calendaires après que vous nous aurez informés de votre souhait d'annuler.

• 14.3 L'annulation des Services après expiration du délai de réflexion de 14 jours calendaires sera soumise aux conditions spécifiques régissant ces Services et pourra être soumise à une durée minimale du contrat.

L'utilisation du site Web est également régie par notre politique de confidentialité, qui est intégrée aux présentes conditions générales par cette référence. Pour consulter la politique de confidentialité, veuillez cliquer sur le lien ci-dessus.

16.1 Toutes les informations personnelles que nous pouvons collecter (y compris, mais sans s'y limiter, votre nom et votre adresse) seront collectées, utilisées et conservées conformément aux dispositions de la loi britannique de 1998 sur la protection des données (Data Protection Act 1998) et à vos droits en vertu de cette loi.

16.2 Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :

16.2.1 Vous fournir nos services ;

16.2.2 Traiter votre paiement pour les services ; et

16.2.3 Vous informer des nouveaux produits et services que nous proposons. Vous pouvez à tout moment nous demander de cesser de vous envoyer ces informations.

16.3 Dans certaines circonstances (si, par exemple, vous souhaitez acheter des Services à crédit), et avec votre consentement, nous pouvons transmettre vos informations personnelles à des agences de référence en matière de crédit. Ces agences sont également soumises à la loi britannique de 1998 sur la protection des données (Data Protection Act 1998) et doivent utiliser et conserver vos informations personnelles en conséquence.

16.4 Nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à d'autres tiers sans avoir obtenu au préalable votre autorisation expresse.

17.1 Nous ne garantissons ni ne déclarons que le site Web répondra à vos exigences, qu'il sera de qualité satisfaisante, qu'il sera adapté à un usage particulier, qu'il n'enfreindra pas les droits de tiers, qu'il sera compatible avec tous les systèmes, qu'il sera sécurisé et que toutes les informations fournies seront exactes. Nous ne garantissons aucun résultat spécifique découlant de l'utilisation de notre ou nos services.

17.2 Aucune partie de ce site Web n'est destinée à constituer un conseil et le contenu de ce site Web ne doit pas être utilisé pour prendre des décisions ou des mesures de quelque nature que ce soit.

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17.4 Bien que nous mettions tout en œuvre pour garantir la sécurité du site web et l'absence d'erreurs, de virus et d'autres logiciels malveillants, nous vous recommandons vivement de prendre en charge la sécurité de votre connexion Internet, de vos données personnelles et de vos ordinateurs.

19.1 Le site Web est fourni « tel quel » et « tel que disponible ». ÉCOLE DE L'ESPRIT utilise les meilleures pratiques du secteur pour offrir une disponibilité élevée, notamment une architecture tolérante aux pannes hébergée sur des serveurs cloud. Nous ne garantissons pas que le site Web ou les installations seront exempts de défauts et/ou de pannes et nous n'offrons aucun remboursement en cas d'interruption de service. Nous ne fournissons aucune garantie (expresse ou implicite) quant à l'adéquation à un usage particulier, l'exactitude des informations, la compatibilité et la qualité satisfaisante.

19.2 Nous déclinons toute responsabilité en cas de perturbation ou d'indisponibilité du site web résultant de causes externes, y compris, mais sans s'y limiter, une défaillance de l'équipement du fournisseur d'accès Internet, une défaillance de l'équipement de l'hébergeur, une défaillance du réseau de communication, une panne de courant, des événements naturels, des actes de guerre ou des restrictions légales et la censure.

20.1 Dans la mesure maximale permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage direct ou indirect, prévisible ou non, y compris tout dommage indirect, consécutif, spécial ou exemplaire résultant de l'utilisation du site Web ou de toute information qu'il contient. Vous devez savoir que vous utilisez le site Web et son contenu à vos propres risques.

20.2 Aucune disposition des présentes conditions générales n'exclut ou ne limite la responsabilité de ÉCOLE DE L'ESPRIT en cas de décès ou de blessure corporelle résultant d'une négligence ou d'une fraude de la part de ÉCOLE DE L'ESPRIT.

20.3 Aucune disposition des présentes Conditions générales n'exclut ou ne limite la responsabilité de ÉCOLE DE L'ESPRIT en cas de perte ou de dommage direct ou indirect résultant d'une prestation incorrecte des Services ou de la confiance accordée à des informations incorrectes figurant sur le Site web.

20.4 Si l'une des présentes conditions est jugée illégale, invalide ou inapplicable, elle sera considérée comme dissociée des présentes Conditions générales et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres Conditions générales. Cette condition s'applique uniquement dans les juridictions où une condition particulière est illégale.

Aucune disposition des présentes Conditions générales ne confère de droits à des tiers. Le contrat créé par les présentes Conditions générales est conclu entre vous et ÉCOLE DE L'ESPRIT.

24.1 Toutes les notifications/communications doivent nous être adressées soit par courrier postal à notre siège social (voir l'adresse ci-dessus), soit par e-mail à contact@ecoledelesprit.com. Ces notifications seront considérées comme reçues 3 jours après leur envoi si elles sont envoyées par courrier prioritaire, le jour de leur envoi si l'e-mail est reçu dans son intégralité un jour ouvrable et le jour ouvrable suivant si l'e-mail est envoyé pendant le week-end ou un jour férié.

24.2 Nous pouvons, de temps à autre, si vous choisissez de les recevoir, vous envoyer des informations sur nos produits et/ou services. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces informations, veuillez cliquer sur le lien « Se désabonner » dans tout e-mail que vous recevez de notre part.

Les présentes conditions générales et la relation entre vous et ÉCOLE DE L'ESPRIT (SAS FONDATIONS) sont régies et interprétées conformément au droit français, et vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive de la France.